Mentions légales du site SIGNASUD
Mentions légales : cette page présente toutes les informations légales relatives à l’éditeur du site SIGNASUD, son hébergement, sa propriété intellectuelle et les règles d’utilisation. Elle s’inscrit dans une démarche de transparence et de conformité avec la loi.
Pour en savoir plus sur notre entreprise et nos prestations, n’hésitez pas à consulter notre page Nos services.
Propriété intellectuelle
Tous les contenus de ce site (textes, photos, vidéos, illustrations, etc.) sont protégés par les lois françaises et internationales relatives au droit d’auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite de SIGNASUD.
Respect de la vie privée
Des données personnelles peuvent être collectées à des fins de sécurité ou d’accès à certaines rubriques. Ces champs obligatoires sont marqués d’un astérisque (*).
Conformément à la loi « Informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données. Pour l’exercer, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
SIGNASUD – 905 Avenue des Bigos – Bâtiment ECOPARK – Lot 2 – 34740 VENDARGUES
ou par e-mail à yoan.rethore@signasud.fr
Exactitude des informations
Nous mettons tout en œuvre pour garantir l’exactitude des informations publiées. Toutefois, des erreurs peuvent survenir. N’hésitez pas à les signaler à yoan.rethore@signasud.fr.
Clause de non-responsabilité
SIGNASUD décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site, à une incompatibilité avec votre équipement ou à la présence de logiciels malveillants.
Les liens externes présents sur ce site sont proposés à titre informatif. SIGNASUD ne peut être tenue responsable de leur contenu.
L’utilisateur reste seul responsable de l’usage des documents téléchargés depuis le site.
En accédant au site, le visiteur accepte les présentes conditions et s’engage à en faire un usage conforme.
Ce site est soumis à la législation française. Tout litige sera du ressort des tribunaux compétents de Montpellier.
Crédits
Ce site a été conçu par SARL ADN PAPER sur WordPress, avec des éléments graphiques créés par SIGNASUD.
Informations légales
- SARL SIGNASUD – Capital social : 5 000 €
- Adresse : 905 Avenue des Bigos – Bât. ECOPARK – Lot 2 – 34740 VENDARGUES
- SIRET : 878 953 876 00033 – RCS Montpellier
- Code APE : 1813Z
Responsable de la publication : Yoan Réthoré
© 2025 SIGNASUD – Tous droits réservés.